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Synode des évêques : quel est son fonctionnement canonique ?

libres propos

Père Cédric Burgun - Publié le 23/09/14


Une telle assemblée extraordinaire a généralement pour but de traiter d’affaires concernant directement le bien de l’Église tout entière, et qui demandent une décision rapide. Cela pourrait déjà interroger : puisque la réflexion ouverte sur la famille se fera en deux temps, on peut se demander où se situe le caractère d’urgence et les décisions qui doivent être prises cette année. Cependant, dans le temps de l’Église, l’urgence est souvent relative : son temps n’est pas le nôtre.
Sa composition est essentiellement centrée sur les évêques latins et orientaux, désignés non pas par élection (comme c’est le cas au synode ordinaire), mais par leur fonction (on parle d’office en droit canonique) : Présidents de conférences des évêques, préfets ou présidents de dicastères (les préfets « président » les Congrégations tandis que les présidents sont à la tête de conseils pontificaux). Il y a aussi des membres nommés directement par le Pontife Romain, mais qui ne peuvent représenter maximum que 15 % du total des membres du synode ; des membres d’instituts religieux cléricaux, élus au nombre de 3 religieux. Cette année, il y aura donc 114 Présidents des Conférences épiscopales, 13 chefs des Églises catholiques orientales, 25 chefs de dicastères de la Curie Romaine, les membres du Conseil ordinaire du Secrétariat du Synode, le Secrétaire général et le Sous-Secrétaire du Synode, 3 religieux. Il y aura aussi 26 membres directement nommés par le Pape, ainsi que 38 auditeurs, dont 13 couples mariés et 16 experts. Il y aura enfin 8 « délégués fraternels » ; pour un total de 253 membres.

Le caractère d’urgence se manifeste surtout par la non-élection des membres : membres de droit ou choisis directement par le Pape, le synode extraordinaire peut être convoqué rapidement et facilement.

Assemblée générale ordinaire (octobre 2015)
Selon le canon 346 §1 :
« le synode des Évêques réuni en assemblée générale ordinaire se compose de membres qui sont pour la plupart Évêques, élus pour chaque assemblée par les conférences des Évêques selon les dispositions fixées par le droit particulier du synode ; d’autres membres sont désignés en vertu de ce même droit ; d’autres sont nommés directement par le Pontife Romain ; y viennent aussi quelques membres d’instituts religieux cléricaux élus selon ce même droit particulier. »
Une différence est donc flagrante : la majorité des membres de ce synode est élue par les diverses conférences des Évêques, nationales ou internationales, conformément à la règlementation minutieuse du synode, à laquelle il faudrait se reporter pour plus de détails. C’est pourquoi on parle d’une composition essentiellement épiscopale et élective : les conférences des Évêques de moins de 25 membres élisent un seul représentant ; celles comprises entre 25 et 50 membres ont deux représentants ; celles qui ne dépassent pas cent membres en ont trois ; et les conférences de plus de 100 membres en élisent quatre. Et même si ces évêques ainsi élus, ils doivent être institués par le Pape. Certains participants sont membres du synode en vertu du droit lui-même : les Patriarches orientaux, certains archevêques majeurs ; certains Métropolites orientaux ; des membres religieux appartenant à des instituts cléricaux ; et enfin les Cardinaux préfets ou présidents des dicastères de la curie romaine. Le Pontife romain demeure libre de nommer d’autres membres, jusqu’à 15% du total des membres.

Le fonctionnement habituel des synodes
Les canons 342 à 348 définissent le fonctionnement du synode, et tout d’abord dans sa dépendance au Pape puisque tous les actes majeurs dépendent de lui, comme président du synode : convocation, définition du sujet du synode (même si celui-ci peut être proposé par l’assemblée synodale ou le secrétariat du synode), ratification de la liste des membres du synode (élection, désignation, nomination). Lorsque le thème du synode est arrêté par le pape, un groupe d’experts prépare des lineamenta (dont le mot latin signifie « grandes lignes » et qui ont pour but d’approfondir et d’expliciter le thème du Synode) qui donnent lieu, après discussion au sein de la Curie, mais aussi avec certaines assemblées épiscopales, à un deuxième document : un Instrumentum laboris, envoyé à tous évêques. C’est, comme son nom l’indique, un « document de travail » pour centrer la discussion sur le sujet du Synode. Traduit et envoyé aux évêques ainsi qu’à ceux qui participeront à l’Assemblée synodale, le pape peut autoriser la publication de ce texte, ce qui fut encore le cas cette année, en juin dernier (

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